En droit, « l’art du syllogisme » désigne la méthode de raisonnement juridique qui consiste à appliquer une règle générale à un cas particulier afin d’en tirer une conclusion juridique.
C’est une transposition du syllogisme logique classique issu de la philosophie, et notamment celle d’Aristote.
1) La structure du syllogisme juridique
Le raisonnement d’un syllogisme comporte trois étapes.
-> La majeure, qui est la règle de droit. C’est le principe général.
-> La mineure, qui sont les faits de l’espèce (ou du cas).
-> La conclusion, qui est la solution juridique qui résulte de l’application de la règle aux faits.
Par exemple:
Majeure: Toute personne qui cause un dommage à autrui doit le réparer.
Mineure: Pierre a causé un dommage à Paul par sa propre faute.
Conclusion: Pierre doit réparer le dommage subi par Paul.
2) Pourquoi on parle « d’art » du syllogisme
Dans la pratique juridique, ce raisonnement n’est pas purement mécanique. En effet, il faut qualifier juridiquement les faits (les assimiler à une catégorie juridique), puis choisir la bonne règle de droit applicable et parfois, l’interpréter.
Ainsi, deux juristes peuvent discuter de la qualification juridique d’un fait ou de l’interprétation adéquate d’une norme.
C’est là que réside la dimension « artistique » du syllogisme: dans la technique du raisonnement.
3) Le syllogisme dans les études et la pratique du droit
Le syllogisme structure les cas pratiques en faculté de droit, mais aussi les conclusions des avocats, les décisions de justice et les commentaires d’arrêt.
En pratique, on le retrouve sous une forme plus développée. Par exemple:
1. Règle de droit
2. Qualification juridique des faits
3. Application de la règle
4. Conclusion
4) La limite du syllogisme
Le syllogisme juridique peut donner l’impression que le juge déduit mécaniquement la solution à un cas qui lui est soumis.
En réalité, le choix de la règle, son interprétation et la qualification des faits impliquent souvent une part d’argumentation et de politique juridique.
La politique juridique, c’est donner son opinion, réfléchir, critiquer, discuter les normes établies (normes = règles de droit).
C’est pourquoi certains juristes parlent de raisonnement juridique plutôt que de syllogisme pur (classique).
5) Le syllogisme des juges
Dans la pratique, le raisonnement du juge est plus implicite.
Son raisonnement est plutôt:
1. Intuition ou orientation de solution
2. Recherche de la règle permettant de justifier cette solution
3. Reconstruction du syllogisme
Le juge se demande implicitement quelle solution est équitable, compatible avec la jurisprudence existante, et cohérente avec l’ordre juridique.
Ensuite, il structure la motivation (de sa décision) sous forme syllogistique.
Le syllogisme devient donc un instrument de justification, d’explication plus qu’un véritable raisonnement.